Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APPAREIL HTF
Numéro de dépôt :
1025680
Date de dépôt :
24/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nancy
Présentation de la marque APPAREIL HTF
Déposée le 24 février 1977 par LABORATOIRES FANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nancy), la marque française « APPAREIL HTF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APPAREIL HTF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque APPAREIL HTF est expirée depuis le 24 février 1987.
LABORATOIRES FANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012